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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALIE
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NOVALIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVALIE
NOVALIE, SARL

Numéro de dépôt :
3665596
Date de dépôt :
21/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2019
NOVALIE de NOVALIE

Présentation de la marque NOVALIE

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVALIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALIE domicilié(e) 380 AV ANDRE AMPERE - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 605 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALPHA LEGAL domicilié(e) 660 rue Albert Einstein - 06560 - VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 19 27 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVALIE est expirée depuis le 21 juillet 2019.

NOVALIE a également déposé les autres marques suivantes : Korail , DUOLISS , DRAINAZZO


NOVALIE, SARL - 380 AV ANDRE AMPERE - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France - SIREN 432605319


ALPHA LEGAL - 660 rue Albert Einstein - 06560 - VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ;

Résines naturelles à l'état brut ; enduits (peintures) ;

Matériaux de construction non métalliques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ;

Décoration intérieure.